Les aires marines protégées
08|10|2009
Une veille juridique spécifique aux aires marines protégées est réalisée chaque trimestre par Sébastien Mabile et Raphaël Romi, en partenariat avec l'Agence des aires marines protégées et l'Atelier Technique des Espaces Naturels.
Elle comprend une actualité juridique nationale, européenne et internationale, les cas de jurisprudence nationale et communautaire sur des thématiques liées à l'environnement marin, ainsi qu'un "dossier du mois".

La veille juridique est consultable sur le site internet de l'Agence des aires marines protégées.
Situation géographique
Carte des aires marines protégées
Les nouveaux documents


La directive Oiseaux a été modifiée et est désormais codifiée Directive...
Voir les documents


Trois référentiels ont été rédigés pour aider les opérateurs dans l'élaboration des...
Voir les documents


Etude réalisée en partenariat entre l'IUCN, le WWF et MedPAN. Publication en anglais:...
Voir les documents


Directive 2008/56/CE du Parlement Européen et du Conseil du 17 juin 2008 établissant...
Voir les documents


Documents concernant le milieu marin/Natura2000 : En anglais : CFP _ Fisheries...
Voir les documents


Le Forum des AMP est un réseau d'échange technique entre gestionnaires d'aires marines...
Voir les documents